L'utilisation du site aseus.be est soumise au respect des conditions générales décrites ci-après. En accédant à ce site, vous déclarez avoir pris connaissance et avoir accepté, sans la moindre réserve, ces conditions générales d'utilisation.

1. Finalités du site aseus.be

Le site aseus.be constitue un guide dans la recherche d'informations sur le sport au sein des Universités et Hautes Ecoles de la Communauté française.

Avec son site, l’Aseus entend vous offrir un accès simple et rapide aux informations.

Ce site est géré par le secrétariat de l'ASEUS.

Toute question ou suggestion à son sujet peut être adressée à l'adresse info@aseus.be. Les informations qui figurent sur le site sont, sauf stipulation explicite en sens contraire, de nature générale. Elles ne visent donc pas des situations spécifiques ou personnelles, et ne peuvent être considérées comme des conseils juridiques, professionnels ou personnels à l'utilisateur.
Si vous avez besoin de conseils personnels ou spécifiques, il vous appartient de consulter les services compétents au sein de l’Aseus. Pour vous aider à trouver la personne ou le service compétent au sein de notre association, vous pouvez vous référer aux informations contenues dans la rubrique « Contact » de ce site.

2. Qualité de l'information et du service – limitation de responsabilité 

L’ASEUS apporte le plus grand soin à la création de son site portail. Elle ne garantit toutefois pas l'exactitude des informations qui y sont proposées. L'utilisateur est également conscient que ces informations sont susceptibles d'être modifiées sans avis préalable. Il en résulte que l’ASEUS décline toute responsabilité quant au contenu de son site ou à l'utilisation qui pourrait en être faite. Les liens hypertextes présents sur le site et aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites Internet n'engagent pas la responsabilité de l’ASEUS quant au contenu de ces sites. En outre, l’ASEUS ne peut pas être tenue responsable des erreurs dans les adresses de site ou les noms de domaine figurant dans son site portail. Malgré les efforts consentis pour éviter autant que possible toute interruption due à des problèmes techniques, l’ASEUS décline toute responsabilité du fait d'interruptions de services ou d'autres problèmes techniques.

3. Droits de propriété intellectuelle

Les textes, mises en page, illustrations et autres éléments constitutifs du site sont protégés par le droit d'auteur ou, s'agissant de bases de données par un droit spécifique. Tous ces éléments constituent la propriété de l’ASEUS ou, le cas échéant, d'un tiers auprès duquel l’ASEUS a obtenu les autorisations nécessaires. Sauf stipulation contraire, l'information textuelle ou chiffrée figurant sur le site peut être utilisée gratuitement mais moyennant mention de la source et uniquement pour un usage qui ne soit ni commercial, ni publicitaire. Par contre, toute reproduction à caractère commercial ou publicitaire de ces informations, de même que toutes formes d'utilisation et de reproduction des autres éléments constitutifs du site ASEUS, tels que la ligne graphique, les images, les sons ou les applications informatiques, sont strictement interdites sans autorisation préalable. Tout demande en ce sens doit être adressée à info@aseus.be

4. Création d'hyperliens vers le site portail

L’ASEUS autorise la création sans demande préalable de liens en surface (surface linking) qui renvoient à la page d'accueil du site portail ou à toute autre page dans sa globalité. Par contre, le recours à toutes techniques visant à inclure tout ou partie du site dans un site Internet en masquant ne serait-ce que partiellement l'origine exacte de l'information ou pouvant prêter à confusion sur l'origine de l'information, telle que le framing ou l'in-lining, requiert l'autorisation écrite de l’ASEUS. Tout demande en ce sens doit être adressée à info@aseus.be